- Il est interdit d'enregistrer ou de faire enregistrer, par tous procédés techniques connus ou inconnus à ce jour, notamment analogiques, holographiques, numériques et/ou opto-numériques, sur tous supports, notamment optiques, magnétiques, électroniques, etc..., en tous formats dans toutes les définitions, en utilisant tous rapports de cadrage, les images en noir et blanc et/ou en couleurs, les sons originaux et doublages, les titres ou sous-titres des programmes, dans son intégralité et/ou par extraits, ainsi que les photographies fixes représentant des scènes du film ou produits (productions)

- Il est interdit d'établir et/ou de faire établir toutes versions des programmes tant français qu'étrangers ainsi que tous doublages et sous-titrages en toutes langues.

- Il est interdit de numériser le programme, dans son intégralité et/ou par extraits, de le mettre en mémoire sur tout support, de moduler, compresser, décompresser ou utiliser tous les autres procédés techniques de même nature à l'égard des programmes digitalise pour les besoins de son stockage, son transfert et/ou son exploitation.

-Il est interdit d'établir et/ou de faire établir en tel nombre qu'il plaira à UBIKprod. sàrl ou à ses ayants droit, tous originaux doubles ou copies sur tous supports vises ci-dessus, en tous formats et par tous procèdes connus ou inconnus à ce jour, à partir des enregistrements des sites de UBIK prod. sàrl.


- Il peut-être autorisé sur demande écrite à UBIKprod. Sàrl (mail ou fax pour la Suisse) et par envoi postal (pays de l’UE) l’usage de nos productions.

- Descriptifs simplifiés de l’usage souhaité et nous vous fournirons le produit dans le format désiré si votre requête est acceptée.

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